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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COURANT
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H.C. 20
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.C. 20
ETABLISSEMENTS COURANT, Société anonyme, 01820 MANZIAT (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1331431
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1995

Présentation de la marque H.C. 20

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H.C. 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COURANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque H.C. 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.C. 20 est expirée depuis le 14 novembre 1995.

ETABLISSEMENTS COURANT a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHELEC , SIMPLAST , H.C. 25


ETABLISSEMENTS COURANT, Société anonyme, 01820 MANZIAT (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Tuyaux de chauffage en matière plastique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.